Réunion du Conseil Municipal V.06/12 à 18h

ORDRE DU JOUR  

1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2024.

2- Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire

Centre Bourg :

3- Opération de Revitalisation du Territoire : avenant à la convention.

4- Travaux de réhabilitation du réseau des eaux pluviales de l’avenue Augustin Chauvet : approbation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2025.

Urbanisme :

5- Cession du bâtiment de l’ancienne Gare.

6- Cession de l’ancien village de vacances sis rue du Puy Saint Mary.

7- Modification du Plan Local d’Urbanisme : sollicitation de la Communauté de communes du Pays de Mauriac.

Finances :

8- Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 3.

9- Travaux à la Gendarmerie tranche 1 : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

10- Travaux au groupe scolaire, tranche 1 : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

11- Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2025.

12- Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur.

13- Subventions.

Ressources humaines :

14- Recensement de la population : désignation d’un coordonnateur de l’enquête, d’un coordonnateur adjoint et création d’emplois d’agents recenseurs.

15- Adhésion au Contrat d’assurance des risques statutaires 2025-2028.

Divers :

16- Avis du Conseil Municipal quant à l’ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2025.