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Séances du Conseil Municipal de Mauriac

typographie Mauriac

Séances du Conseil Municipal de Mauriac

Prochain Conseil Municipal

& Ordre du Jour

Documents en consultation & téléchargement

Année 2024
- Séance 5 du 20.09.2024
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-09-20.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_9 Ressources humaines, actualisation des groupes de fonctions du RIFSEEP.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_8 Ressources humaines, tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_7 Subventions.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_6 Deuxième tranche de travaux du groupe scolaire, AP CP.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_5A Rénovation du centre historique, modification de l'AP CP.pdf publié le 21/10/2024 à 14:50
  - Délibération 2024-09-20_4 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n° 2.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_3 Cessions de biens communaux, délibération de principe.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_2 Bail Emphytéotique Administratif avec le Racing Club Mauriacois.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_1 Maîtrise d'oeuvre rénovation groupe scolaire, demandede subvention Banque des Territoires.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
- Séance 4 du 27.06.2024
  - Délibération 2024-06-27_9 Travaux d'éclairage public, candélabre accidenté.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_8 Travaux d'éclairage public, Val Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_7 convention d'objectifs avec SCIC ASLJ en qualité de centre social.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_6 Tableau des effectifs.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_5 Adhésion groupement de commandes porté par plusieurs Syndicats Départemantaux d'Energies.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_4 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_3 Budget général de la commune , décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_2 Acquisition parcelles Creux du Sable E227, E226p et E520p.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_13 Motion de soutien au Collège et au Lycée de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_12 SPL Saint Jean Lavaurs, rapport annuel 2023 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_11 Soutien à l'initiative de l'AMF15 concernant la prolifération des Choucas des tours.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_10 Travaux d'éclairage public, La Bessade.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délib 2024-06-27_1 Immeubles sis 2 rue Marmontel+6 rue Pape Gerbert_opérat° locative en réhabilitat° avec Polygone.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
- Séance 3 du 11.04.2024
  - PV du conseil municipal du 11 avril 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:32
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-04-11.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_9 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_8 Première tranche de travaux du groupe scoalire, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_7 Rénovation centre historique, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_6 Place de la Poste, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_5 Acquisition de parcelles sises rue Docteur Marty.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_21 Travaux d'éclairage public, candélabre rue du 8 mai.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_20 Service de Restauration scolaire, avenant 1 à la convention avec la Résidence Autonomie de l'Auzelaire.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_2 ANCT, financement du poste de chef de projet du programme Petites Villes de Demain.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_19 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnie d'activité.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_18 Subventions exceptionnelles.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_17 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_16 Subventions, règlement d'attribution.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_15 Subvention au Syndicat Intercommunal d'Entretien des Voies de la région de Mauriac Salers.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_14 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_13 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_12 Budget annexe du lotissement de la Bessade, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_11 Budget primitif 2024, taux de la fiscalité directe locale.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_10 Budget Général de la Commune, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_1 Rénovation du centre historique, avis du Conseil Municipal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
- Séance 2 du 15.03.2024
  - PV du conseil municipal du 15 mars 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:30
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2024-03-15.pdf publié le 09/09/2024 à 14:40
  - Délibération 2024-03-15_9 Débat des orientations budgétaires 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_8 Budget Général de la commune, affectation du résultat 2023.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_7 Compte Administratif 2023 Lotissement du Lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_6 Compte Administratif 2023 Lotissement de la Bessade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_5 Compte Administratif 2023 Commune.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_4 Compte de Gestion 2023 Lotissement du Lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_3 Compte de Gestion 2023 Lotissement de la Bessade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_2 Compte de Gestion 2023 Commune.pdf publié le 29/04/2024 à 10:32
  - Délibération 2024-03-15_11 Représentant de la Commune auprès de Cantal Ingénierie & Territoire.pdf publié le 09/09/2024 à 14:21
  - Délibération 2024-03-15_10 Conseil Départemental d'Accès au Droit du Cantal, adhésion en tant que membre avec voix consultative.pdf publié le 09/09/2024 à 14:20
  - Délibération 2024-03-15_1 Polygone, garantie d'emprunt pour construction 6 logements rue du Puy Sinalhac.pdf publié le 29/04/2024 à 10:32
- Séance 1 du 02.02.2024
  - PV du conseil municipal du 11 avril 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:34
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2024-02-02.pdf publié le 09/09/2024 à 14:36
  - Délibération 2024-02-02-8 Travaux d'éclairage public, éclairage du City Stade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-7 Assurance des risques statutaires, participation à la procédure de marché public du Centre de Gestion du Cantal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-6 Tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-5 Tarifs municipaux.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-4 Définition des ZAENR sur le territoire de la commune de Mauriac.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-3 Acquisitiond'un terrain sis chemin du Puits.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-2 Cession d'un bien de section sis à Albos.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-1 Modernisation équipement City Stade, approbation du projet et demande de subvention au titre du fonds Cantal Inovation.pdf publié le 09/09/2024 à 14:19
- Décisions
  - Décision 2024-27 du 17 octobre 2024 (DEC2024_27).pdf publié le 21/10/2024 à 10:00
  - Décision 2024-25 du 03 septembre 2024 (DEC2024_25).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-24 du 05 août 2024 (DEC2024_24).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-23 du 24 juillet 2024 (DEC2024_23).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-22 du 02 juillet 2024 (DEC2024_22).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-21 du 05 juillet 2024 (DEC2024_21).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-20 du 24 avril 2024 (DEC2024_20).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-19 du 24 avril 2024 (DEC2024_19).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-18 du 24 avril 2024 (DEC2024_18).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-17 du 24 avril 2024 (DEC2024_17).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-16 du 24 avril 2024 (DEC2024_16).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-15 du 15 avril 2024 (DEC2024_15).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-14 du 08 avril 2024 (DEC2024_14).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-13 du 08 avril 2024 (DEC2024_13).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-12 du 08 avril 2024 (DEC2024_12).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-11 du 08 avril 2024 (DEC2024_11).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-10 du 08 avril 2024 (DEC2024_10).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-09 du 03 avril 2024 (DEC2024_09).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-08 du 03 avril 2024 (DEC2024_08).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-07 du 18 mars 2024 (DEC2024_07).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-06 du 06 mars 2024 (DEC2024_06).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-05 du 27 février 2024 (DEC2024_05).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-04 du 05 février 2024 (DEC2024_04).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-03 du 05 février 2024 (DEC2024_03).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-02 du 17 janvier 2024 (DEC2024_02).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-01 du 9 janvier 2024 (DEC2024_01).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
Année 2023
- Séance 6 du 15.12.2023
  - PV-du-conseil-municipal-du-15-decembre-2023.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2023-12-15.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-9-Ressources-humaines-tableau-des-effectifs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-8-Ressources-humaines-mise-en-place-de-la-prime-pouvoir-dachat.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-7-Subventions.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-6-Budget-annexe-du-lotissement-du-Val-Saint-Jean-baisse-du-prix-de-vente-des-terrains.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-5-Premiere-tranche-de-travaux-Groupe-Scolaire-AP-CP.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-4-Budget-General-de-la-commune-DM-2.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-3-Bail-a-construction-du-27-decembre-1989-cession-des-droits-du-bailleurr.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-2-Creation-dune-commision-Marches-a-procedure-Adaptee.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-10-Denomination-du-parcours-de-sante-du-Val-Saint-Jean.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-1-Composition-CAO-et-des-commissions-municipales.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
- Séance 5 du 29.11.2023
  - PV-du-conseil-municipal-du-29-septembre--2023.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2023-11-29.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-9-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-modification-de-lannexe-1-au-contrat-de-concession-de-prestations-integrees.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-8-Subventions.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-7-Creances-irrecouvrables-admission-en-non-valeurs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-6-Budget-General-de-la-commune-autorisation-dengager-des-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget-primitif-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-5-Acquisition-dune-parcelle-sise-6-rue-Gerbert.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-4-Equipement-numerique-du-groupe-scolaire-Jules-Ferry-approbation-ndu-projet-et-demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-3-Delegations-consenties-par-le-Conseil-Municipal-au-Maire-modification.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-2-Election-de-nouveaux-adjoints.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-12-Approbation-de-lassiette-des-coupes-2023-pour-les-forets-relevant-du-regime-forestier.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-11-Avis-du-conseil-municipal-quant-a-louverture-dominicale-des-commerces-de-detail-mauriacois-en-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-10-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-actualisation-des-tarifs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-10-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-actualisation-des-tarifs (1).pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-1-Maintien-ou-non-des-fonctions-dadjoints-au-Maire-de-deux-elus-apres-retrait-de-lensemble-de-leurs-delegations.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
- Séance 4 du 29.09.2023
  - PV du conseil municipal du 29 septembre 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-09-29.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-9 Travaux d'éclairage public, complément parking Cassin.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-8 Travaux d'éclairage public, stade annexe.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-7 Travaux d'éclairage public, économies d'énergie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-6 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-5 Première tranche de travaux à la Gendarmerie, modification de l'Autorisation de Programme et crédits de paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-3 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n° 1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:19
  - Delib2023-09-29-2 Consultation des électeurs de la section de Saint Thomas, poursuite du projet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:19
  - Delib2023-09-29-11 Dénomination d'un chemin.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-10 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-1 Fonds de concours 2023 de la Communauté de communes du Pays de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 15:19
- Séance 3 du 30.06.2023
  - PV du conseil municipal du 30 juin 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-06-30.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-9 Acquisitions foncières route du Moulin du Pont, indemnisation des fermiers.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-8 Projet de cession d'un bien de section sis à Albos.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-7 Cession d'une bande de terrain sis route des Crêtes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-6 Aliénation après désaffectation d'une portion de terrain sis Impasse du Tilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-5 Désafectation après enquête publique d'une portion de terrain sis Impasse du Tilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-4 Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-3 Rénovation des logements de la Gendarmerie, approbation du projet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-2 Opération de Revitalisation du Territoire, signature d'une convention.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-18 Changement de dénomination de la Place de La Poste.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-17 Dénomination des voies secteur Le Pommier.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-16 Installation d'une borne de recharge pour véhicule électriques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-15 Avenant 2 conv d'objectifs et d'intérêt général avec la SCIC ASLJ pour Centre Social.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-14 Mutualisation de personnels, convention de mise à disposition de personnels de la Commune au SIEV de la région de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-13 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-12 Ferme de Saint Jean, signature d'un prêt à usage.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-11 Ferme de Saint Jean, signature d'un bail rural à long terme.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-10 Consultation des électeurs de la section de Saint Thomas, poursuite du projet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-1 Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs, rapport annuel 2022 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
- Séance 2 du 13.04.2023
  - PV du conseil municipal du 13 avril 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-04-13.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-9 Budget annexe du lotissement de la Bessade, budget primitif 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-8 Budget primitif 2023, taux de la fiscalité directe locale.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-7 Budget Général de la Commune, budget primitif 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-6 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-5 Première tranche de travaux du Groupe Scolaire, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-4 Rénovation du centre historique, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-3 Place de La Poste, rues du 11 Novembre et 8 Mai, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-20 Cantal Ingénierie et Territoire, souscription à la prestation de service Mise en conformité du RGPD.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-2 Règlement Budgétaire et Financier et modalités d'amortissement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-19 Tour de France Femmes 2023, convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Cantal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-18 Tour de France Femmes 2023, convention entre la commune de Mauriac, le Conseil Départemental du Cantal et ASO.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-17 Convention Festival Région des Lumières avec la Région ARA.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-16 Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs, actualisation des tarifs.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-15 Mutualisation de personnels, convention de mise à disposition de personnels de la CCPM à la commune.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-14 Ressources humaines, tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-13 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-12 Subventions exceptionnelles.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-11 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-10 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, budget primitif 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-1 Economie, convention spécifique avec la Région ARA relative aux aides d'urgence à l'énergie pour les TPE.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
- Séance 1 du 03.03.2023
  - PV du conseil municipal du 03 mars 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-03-03.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-9 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, compte administratif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-8 Budget annexe du lotissement de la Bessade, compte administratif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-7 Budget Général de la Commune, compte administratif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-6 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, approbation du compte de gestion 2022 du receveur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-5 Budget annexe du lotissement de la Bessade, approbation du compte de gestion 2022 du receveur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-4 Budget Général de la Commune, approbation du compte de gestion 2022 du receveur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-3 Acquisition d'une bande de terrain sise avenue du Commandant Gabon.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-2 Contrat Fonds Cantal Villes avec le Conseil Départemental du Cantal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-13 Travaux d'éclairage public, candélabre accidenté au Val Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-12 Service de Restauration, convention avec la Résidence Autonomie de l'Auzelaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-11 Débat des orientations budgétaires 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-10 Budget Général de la Commune, affectation du résultat 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-1 OPAH, modification du règlement d'attribution des aides dans le cadre de l'opération façade.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
- Décisions
  - Décision 2023-50 du 20 décembre 2023 (DEC2023_50).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-49 du 12 décembre 2023 (DEC2023_49).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-48 du 24 novembre 2023 (DEC2023_48).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-47 du 30 octobre 2023 (DEC2023_47).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-46 du 30 octobre 2023 (DEC2023_46).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-45 du 17 octobre 2023 (DEC2023_45).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-44 du 28 septembre 2023 (DEC2023_44).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-43 du 26 septembre 2023 (DEC2023_43).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-42 du 4 septembre 2023 (DEC2023_42).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-41 du 23 août 2023 (DEC2023_41).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-40 du 17 juillet 2023 (DEC2023_40).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-4 du 23 août 2023 (DEC2023_41).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-39 du 02 août 2023 (DEC2023_39).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-38 du 21 juillet 2023 (DEC2023_38).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-37 du 21 juillet 2023 (DEC2023_37).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-36 du 06 juillet 2023 (DEC2023_36).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-35 du 10 juillet 2023 (DEC2023_35).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-34 du 13 juillet 2023 (DEC2023_34).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-33 du 10 juillet 2023 (DEC2023_33).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-32 du 07 juillet 2023 (DEC2023_32).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-31 du 07 juillet 2023 (DEC2023_31).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-30 du 07 juillet 2023 (DEC2023_30).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-29 du 07 juillet 2023 (DEC2023_29).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-28 du 07 juillet 2023 (DEC2023_28).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-27 du 07 juillet 2023 (DEC2023_27).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-26 du 29 juin 2023 (DEC2023_29).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-25 du 13 juin 2023 (DEC2023_25).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-24 du 13 juin 2023 (DEC2023_24).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-23 du 13 juin 2023 (DEC2023_23).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-22 du 13 juin 2023 (DEC2023_22).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-21 du 09 juin 2023 (DEC2023_21).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-20 du 07 juin 2023 (DEC2023_20).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-19 du 02 juin 2023 (DEC2023_19).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-18 du 02 juin 2023 (DEC2023_18).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-17 du 25 mai 2023 (DEC2023_17).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-16 du 25 mai 2023 (DEC2023_16).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-15 du 5 avril 2023 (DEC2023_15).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-14 du 5 avril 2023 (DEC2023_14).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-13 du 15 mars 2023 (DEC2023_13).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-12 du 13 mars 2023 (DEC2023_12).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-11 du 27 février 2023 (DEC2023_11).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-10 du 20 février 2023 (DEC2023_10).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-09 du 2 février 2023 (DEC2023_09).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-08 du 8 février 2023 (DEC2023_08).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-07 du 31 janvier 2023 (DEC2023_07).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-06 du 30 janvier 2023 (DEC2023_06).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-05 du 23 janvier 2023 (DEC2023_05).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-04 du 18 janvier 2023 (DEC2023_04).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-03 du 12 janvier 2023 (DEC2023_03).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-02 du 12 janvier 2023 (DEC2023_02).pdf publié le 09/09/2024 à 12:19
  - Décision 2023-01 du 6 janvier 2023 (DEC2023_01).pdf publié le 09/09/2024 à 12:19
Année 2022
- Séance 6 du 09.12.2022
  - Delib2022-12-09-9 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°3.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-8 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-7 Travaux d'assainissement sur le bassin versant du Labiou, convention de groupement de commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-6 Projet de cession d'un bien de section sis Saint Thomas.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-5 Cession d'une parcelle sise Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-4-2 Cession d'une parcelle sise route des Crêtes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-4-1 Cession d'une parcelle sise route des Crêtes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-3 Acquisitions foncières route du Moulin du Pont.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-23 Cession d'une bande de terrain sise rue Blaise Pascal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-22 Travaux EP, parking Cassin.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-21 Travaux EP, illumination Basilique.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-20 Travaux EP, bornes prises place Pompidou.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-2 Syndicat Mixte Cantal Attractivité, modification des statuts.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-19 Travaux EP, place Pompidou.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-18 Avis du conseil municipal quant à l'ouverture dominicale des commerces en 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-17 Soutien à l'apprentissage de la natation pendant le temps scolaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-16 Convention Territoriale Globale.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-15 Personnel, organisation du temps de travail des gents des services techniques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-14 Tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-13 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-12 Créances irrécouvrables, admission en non valeur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-11 Budget Général de la commune, autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-10 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, création d'une AP et CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-1 Economie, convention avec la Région AURA relative à la mise en oeuvre des aides aux entreprises.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - CM 2022-12-09 LISTE DES DELIBERATIONS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
- Séance 5 du 07.10.2022
  - Delib2022-10-07-9 SPL Saint Jean lavaurs rapport annuel 2021 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-8 Assurance risques statutaires augmentat° taux de cotisat° contrat groupe.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-7 Renouvellement demande d'agrément pour recours aux services civiques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-6 Mutualisat° de personnel conv de mise à disposit° de personnel avec ass La Pastourelle.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-5 Subventions eceptionnelles.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-4 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-3 Budget Général DM n°2.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-2 Travaux Pl Pompidou conv constitutive groupement commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-10 Travaux d'éclairage publics économies d'énergie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-10 Travaux d'éclairage publics économies d'énergie - Copie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-1 Lancement procédure enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement impasse Thilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - CM 2022-10-07 LISTE DES DELIBERATIONS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
- Séance 4 du 01.07.2022
  - Delib2022-07-01-9 Tarifs municipaux.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-8 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-7 Assujettissement à la TVA du budget principal pour les activités commerciales de l'airede camping car.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-6 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-5 Travaux au Boucharel, convention constitutive d'un goupement de commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-4 Cession de l'ancien village de vancances.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-3 Cession d'une bande de terrain sise rue Blaise Pascal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-2 Cession d'une parcelle pour partie sise avenue Fernand Talandier.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
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- Séance 3 du 14.04.2022
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  - Delib 2022-04-14-3 Cession parcelle AD 382.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
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  - Delib 2022-04-14-2 Syndicat Mixte Cantal Attractivité, adoption statuts et adhésion.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-19 Travaux EP, le Boucharel.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-18 Travaux EP, rond point du stade.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-17 Travaux EP, les Rédines.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-16 Mutualisation de Personnel, convnetion mise à dispsoition Pastourelle.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-15 Personnel communal IHTS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
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  - Delib 2022-04-14-10 Budget annexe lotissement Bessade, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-1 Fisac, modification règlement attribution des aides.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
- Séance 2 du 18.03.2022
  - Délib 2022-03-18-9 Budget commune, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-8 Budget lotissement Val Saint Jean, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-7 Budget lotissement de la Bessade, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-6 Budget commune, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-5 Taxe d'aménagement, exonération.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-4 Changement de dénomination d'une impasse.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-3 Cession d'une parcelle sis bd Pasteur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-2 Economie, avenant convention Région ARA aides économiques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-16 Don solidarité Ukraine.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-15 Travaux EP accès annexe stade Jean Lavigne.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-14 Service de Restauration, convention avec Auzelaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-13 Débat des orientations budgétaires 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-12 Budget commune, affectation du résultat 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-11 Budget lotissement Val Saint Jean, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-10 Budget lotissement de la Bessade, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-1 Retrait délib 2021-12-09-1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
- Séance 1 du 17.02.2022
  - Delib Mauriac 2022-02-17-1 Requête en autorisation de plaider.pdf publié le 09/09/2024 à 15:34
Année 2021
- CR-CM-9-juillet-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-24-mars-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-16-avril-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-15-octobre-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-09 décembre 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:46
Année 2020
- CR-CM-27-mai-2020-Seance-d'installation.pdf publié le 09/09/2024 à 17:55

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