ACCUEIL MAIRIE

Du Lundi au Jeudi
8h30 à 12h00 | 13h30 à 17h00
Vendredi
8h30 à 16h30 en continu
Samedi 10h00 à 12h00

typographie Mauriac

Séances du Conseil Municipal de Mauriac

Prochain Conseil Municipal

& Ordre du Jour

Documents en consultation & téléchargement

Année 2024
- Séance 6 du 06.12.2024
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-12-06.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_9 Première tranche de travaux du Groupe scolaire, modification de l'AP CP.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_8 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'AP CP.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_7 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°3.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_6 Modification du PLU, sollicitation de la Communauté de communes du Pays de Mauriac.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_5 Cession de l'ancien village de vacances sis rue du Puy Saint Mary.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_4 Cession du bâtiement de l'ancienne Gare.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_3 Travaux réseau eaux pluviales de l'avenue Augustin Chauvetapprobation du projet et demande de subvention DETR et Agence de l'Eau.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_2 Opération de Revitalisation du Territoire, avenant à la convention.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_15 Avis du Conseil Municipal quant à l'ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2025.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_14 Adhés°contrat assurance risques statutaires 2025-2028.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_13 Recensement de la population,coordonnateur, coordonnateur adjoint, agent recenseurs.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_12 Subventions.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_11 Créances irrécouvrables, admission en non valeur.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_10 Budget Général de la commune, autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2025.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
  - Délibération 2024-12-06_1 Rénovation logements Gendarmerie, demande de subvention.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30
- Séance 5 du 20.09.2024
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-09-20.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_9 Ressources humaines, actualisation des groupes de fonctions du RIFSEEP.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_8 Ressources humaines, tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_7 Subventions.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_6 Deuxième tranche de travaux du groupe scolaire, AP CP.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_5A Rénovation du centre historique, modification de l'AP CP.pdf publié le 21/10/2024 à 14:50
  - Délibération 2024-09-20_4 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n° 2.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_3 Cessions de biens communaux, délibération de principe.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_2 Bail Emphytéotique Administratif avec le Racing Club Mauriacois.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
  - Délibération 2024-09-20_1 Maîtrise d'oeuvre rénovation groupe scolaire, demandede subvention Banque des Territoires.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54
- Séance 4 du 27.06.2024
  - PV du conseil municipal du 27 juin 2024.pdf publié le 03/12/2024 à 10:50
  - Délibération 2024-06-27_9 Travaux d'éclairage public, candélabre accidenté.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_8 Travaux d'éclairage public, Val Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_7 convention d'objectifs avec SCIC ASLJ en qualité de centre social.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_6 Tableau des effectifs.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_5 Adhésion groupement de commandes porté par plusieurs Syndicats Départemantaux d'Energies.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_4 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_3 Budget général de la commune , décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_2 Acquisition parcelles Creux du Sable E227, E226p et E520p.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_13 Motion de soutien au Collège et au Lycée de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_12 SPL Saint Jean Lavaurs, rapport annuel 2023 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_11 Soutien à l'initiative de l'AMF15 concernant la prolifération des Choucas des tours.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délibération 2024-06-27_10 Travaux d'éclairage public, La Bessade.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
  - Délib 2024-06-27_1 Immeubles sis 2 rue Marmontel+6 rue Pape Gerbert_opérat° locative en réhabilitat° avec Polygone.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07
- Séance 3 du 11.04.2024
  - PV du conseil municipal du 11 avril 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:32
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-04-11.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_9 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_8 Première tranche de travaux du groupe scoalire, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_7 Rénovation centre historique, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_6 Place de la Poste, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_5 Acquisition de parcelles sises rue Docteur Marty.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_21 Travaux d'éclairage public, candélabre rue du 8 mai.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_20 Service de Restauration scolaire, avenant 1 à la convention avec la Résidence Autonomie de l'Auzelaire.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_2 ANCT, financement du poste de chef de projet du programme Petites Villes de Demain.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_19 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnie d'activité.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_18 Subventions exceptionnelles.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_17 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_16 Subventions, règlement d'attribution.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_15 Subvention au Syndicat Intercommunal d'Entretien des Voies de la région de Mauriac Salers.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_14 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_13 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_12 Budget annexe du lotissement de la Bessade, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_11 Budget primitif 2024, taux de la fiscalité directe locale.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_10 Budget Général de la Commune, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-04-11_1 Rénovation du centre historique, avis du Conseil Municipal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
- Séance 2 du 15.03.2024
  - PV du conseil municipal du 15 mars 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:30
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2024-03-15.pdf publié le 09/09/2024 à 14:40
  - Délibération 2024-03-15_9 Débat des orientations budgétaires 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_8 Budget Général de la commune, affectation du résultat 2023.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_7 Compte Administratif 2023 Lotissement du Lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_6 Compte Administratif 2023 Lotissement de la Bessade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_5 Compte Administratif 2023 Commune.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_4 Compte de Gestion 2023 Lotissement du Lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_3 Compte de Gestion 2023 Lotissement de la Bessade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33
  - Délibération 2024-03-15_2 Compte de Gestion 2023 Commune.pdf publié le 29/04/2024 à 10:32
  - Délibération 2024-03-15_11 Représentant de la Commune auprès de Cantal Ingénierie & Territoire.pdf publié le 09/09/2024 à 14:21
  - Délibération 2024-03-15_10 Conseil Départemental d'Accès au Droit du Cantal, adhésion en tant que membre avec voix consultative.pdf publié le 09/09/2024 à 14:20
  - Délibération 2024-03-15_1 Polygone, garantie d'emprunt pour construction 6 logements rue du Puy Sinalhac.pdf publié le 29/04/2024 à 10:32
- Séance 1 du 02.02.2024
  - PV du conseil municipal du 11 avril 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:34
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2024-02-02.pdf publié le 09/09/2024 à 14:36
  - Délibération 2024-02-02-8 Travaux d'éclairage public, éclairage du City Stade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-7 Assurance des risques statutaires, participation à la procédure de marché public du Centre de Gestion du Cantal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-6 Tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-5 Tarifs municipaux.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-4 Définition des ZAENR sur le territoire de la commune de Mauriac.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-3 Acquisitiond'un terrain sis chemin du Puits.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-2 Cession d'un bien de section sis à Albos.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31
  - Délibération 2024-02-02-1 Modernisation équipement City Stade, approbation du projet et demande de subvention au titre du fonds Cantal Inovation.pdf publié le 09/09/2024 à 14:19
- Décisions
  - Décision 2024-42 du 16 décembre 2024 (DEC2024_42).pdf publié le 17/12/2024 à 17:26
  - Décision 2024-41 du 12 décembre 2024 (DEC2024_41).pdf publié le 13/12/2024 à 17:58
  - Décision 2024-40 du 12 décembre 2024 (DEC2024_40).pdf publié le 13/12/2024 à 17:58
  - Décision 2024-39 du 09 décembre 2024 (DEC2024_39).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-38 du 09 décembre 2024 (DEC2024_38).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-37 du 09 décembre 2024 (DEC2024_37).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-36 du 29 novembre 2024 (DEC2024_36).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-35 du 29 novembre 2024 (DEC2024_35).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-34 du 29 novembre 2024 (DEC2024_34).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-33 du 29 novembre 2024 (DEC2024_33).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-32 du 29 novembre 2024 (DEC2024_32).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-31 du 29 novembre 2024 (DEC2024_31).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-30 du 29 novembre 2024 (DEC2024_30).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-29 du 29 novembre 2024 (DEC2024_29).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57
  - Décision 2024-28 du 02 décembre 2024 (DEC2024_28).pdf publié le 03/12/2024 à 11:21
  - Décision 2024-27 du 17 octobre 2024 (DEC2024_27).pdf publié le 21/10/2024 à 10:00
  - Décision 2024-25 du 03 septembre 2024 (DEC2024_25).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-24 du 05 août 2024 (DEC2024_24).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-23 du 24 juillet 2024 (DEC2024_23).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-22 du 02 juillet 2024 (DEC2024_22).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-21 du 05 juillet 2024 (DEC2024_21).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-20 du 24 avril 2024 (DEC2024_20).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-19 du 24 avril 2024 (DEC2024_19).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-18 du 24 avril 2024 (DEC2024_18).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-17 du 24 avril 2024 (DEC2024_17).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-16 du 24 avril 2024 (DEC2024_16).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-15 du 15 avril 2024 (DEC2024_15).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18
  - Décision 2024-14 du 08 avril 2024 (DEC2024_14).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-13 du 08 avril 2024 (DEC2024_13).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-12 du 08 avril 2024 (DEC2024_12).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-11 du 08 avril 2024 (DEC2024_11).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-10 du 08 avril 2024 (DEC2024_10).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-09 du 03 avril 2024 (DEC2024_09).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-08 du 03 avril 2024 (DEC2024_08).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-07 du 18 mars 2024 (DEC2024_07).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-06 du 06 mars 2024 (DEC2024_06).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-05 du 27 février 2024 (DEC2024_05).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-04 du 05 février 2024 (DEC2024_04).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-03 du 05 février 2024 (DEC2024_03).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-02 du 17 janvier 2024 (DEC2024_02).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
  - Décision 2024-01 du 9 janvier 2024 (DEC2024_01).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34
Année 2023
- Séance 6 du 15.12.2023
  - PV-du-conseil-municipal-du-15-decembre-2023.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2023-12-15.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-9-Ressources-humaines-tableau-des-effectifs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-8-Ressources-humaines-mise-en-place-de-la-prime-pouvoir-dachat.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-7-Subventions.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-6-Budget-annexe-du-lotissement-du-Val-Saint-Jean-baisse-du-prix-de-vente-des-terrains.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-5-Premiere-tranche-de-travaux-Groupe-Scolaire-AP-CP.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-4-Budget-General-de-la-commune-DM-2.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-3-Bail-a-construction-du-27-decembre-1989-cession-des-droits-du-bailleurr.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-2-Creation-dune-commision-Marches-a-procedure-Adaptee.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-10-Denomination-du-parcours-de-sante-du-Val-Saint-Jean.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
  - Deliberation-2023-12-15-1-Composition-CAO-et-des-commissions-municipales.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38
- Séance 5 du 29.11.2023
  - PV-du-conseil-municipal-du-29-septembre--2023.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2023-11-29.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-9-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-modification-de-lannexe-1-au-contrat-de-concession-de-prestations-integrees.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-8-Subventions.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-7-Creances-irrecouvrables-admission-en-non-valeurs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-6-Budget-General-de-la-commune-autorisation-dengager-des-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget-primitif-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-5-Acquisition-dune-parcelle-sise-6-rue-Gerbert.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-4-Equipement-numerique-du-groupe-scolaire-Jules-Ferry-approbation-ndu-projet-et-demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-3-Delegations-consenties-par-le-Conseil-Municipal-au-Maire-modification.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-2-Election-de-nouveaux-adjoints.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-12-Approbation-de-lassiette-des-coupes-2023-pour-les-forets-relevant-du-regime-forestier.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-11-Avis-du-conseil-municipal-quant-a-louverture-dominicale-des-commerces-de-detail-mauriacois-en-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-10-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-actualisation-des-tarifs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-10-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-actualisation-des-tarifs (1).pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
  - Deliberation2023-11-29-1-Maintien-ou-non-des-fonctions-dadjoints-au-Maire-de-deux-elus-apres-retrait-de-lensemble-de-leurs-delegations.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42
- Séance 4 du 29.09.2023
  - PV du conseil municipal du 29 septembre 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-09-29.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-9 Travaux d'éclairage public, complément parking Cassin.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-8 Travaux d'éclairage public, stade annexe.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-7 Travaux d'éclairage public, économies d'énergie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-6 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-5 Première tranche de travaux à la Gendarmerie, modification de l'Autorisation de Programme et crédits de paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-3 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n° 1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:19
  - Delib2023-09-29-2 Consultation des électeurs de la section de Saint Thomas, poursuite du projet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:19
  - Delib2023-09-29-11 Dénomination d'un chemin.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-10 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux.pdf publié le 09/09/2024 à 15:20
  - Delib2023-09-29-1 Fonds de concours 2023 de la Communauté de communes du Pays de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 15:19
- Séance 3 du 30.06.2023
  - PV du conseil municipal du 30 juin 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-06-30.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-9 Acquisitions foncières route du Moulin du Pont, indemnisation des fermiers.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-8 Projet de cession d'un bien de section sis à Albos.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-7 Cession d'une bande de terrain sis route des Crêtes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-6 Aliénation après désaffectation d'une portion de terrain sis Impasse du Tilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-5 Désafectation après enquête publique d'une portion de terrain sis Impasse du Tilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-4 Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-3 Rénovation des logements de la Gendarmerie, approbation du projet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-2 Opération de Revitalisation du Territoire, signature d'une convention.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-18 Changement de dénomination de la Place de La Poste.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-17 Dénomination des voies secteur Le Pommier.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-16 Installation d'une borne de recharge pour véhicule électriques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-15 Avenant 2 conv d'objectifs et d'intérêt général avec la SCIC ASLJ pour Centre Social.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-14 Mutualisation de personnels, convention de mise à disposition de personnels de la Commune au SIEV de la région de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-13 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-12 Ferme de Saint Jean, signature d'un prêt à usage.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-11 Ferme de Saint Jean, signature d'un bail rural à long terme.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-10 Consultation des électeurs de la section de Saint Thomas, poursuite du projet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
  - Delib2023-06-30-1 Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs, rapport annuel 2022 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 15:21
- Séance 2 du 13.04.2023
  - PV du conseil municipal du 13 avril 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-04-13.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-9 Budget annexe du lotissement de la Bessade, budget primitif 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-8 Budget primitif 2023, taux de la fiscalité directe locale.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-7 Budget Général de la Commune, budget primitif 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-6 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-5 Première tranche de travaux du Groupe Scolaire, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-4 Rénovation du centre historique, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-3 Place de La Poste, rues du 11 Novembre et 8 Mai, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-20 Cantal Ingénierie et Territoire, souscription à la prestation de service Mise en conformité du RGPD.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-2 Règlement Budgétaire et Financier et modalités d'amortissement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-19 Tour de France Femmes 2023, convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Cantal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-18 Tour de France Femmes 2023, convention entre la commune de Mauriac, le Conseil Départemental du Cantal et ASO.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-17 Convention Festival Région des Lumières avec la Région ARA.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-16 Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs, actualisation des tarifs.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-15 Mutualisation de personnels, convention de mise à disposition de personnels de la CCPM à la commune.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-14 Ressources humaines, tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-13 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-12 Subventions exceptionnelles.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-11 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-10 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, budget primitif 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
  - Delib2023-04-13-1 Economie, convention spécifique avec la Région ARA relative aux aides d'urgence à l'énergie pour les TPE.pdf publié le 09/09/2024 à 15:23
- Séance 1 du 03.03.2023
  - PV du conseil municipal du 03 mars 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2023-03-03.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-9 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, compte administratif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-8 Budget annexe du lotissement de la Bessade, compte administratif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-7 Budget Général de la Commune, compte administratif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-6 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, approbation du compte de gestion 2022 du receveur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-5 Budget annexe du lotissement de la Bessade, approbation du compte de gestion 2022 du receveur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-4 Budget Général de la Commune, approbation du compte de gestion 2022 du receveur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-3 Acquisition d'une bande de terrain sise avenue du Commandant Gabon.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-2 Contrat Fonds Cantal Villes avec le Conseil Départemental du Cantal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-13 Travaux d'éclairage public, candélabre accidenté au Val Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-12 Service de Restauration, convention avec la Résidence Autonomie de l'Auzelaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-11 Débat des orientations budgétaires 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-10 Budget Général de la Commune, affectation du résultat 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
  - Delib2023-03-03-1 OPAH, modification du règlement d'attribution des aides dans le cadre de l'opération façade.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25
- Décisions
  - Décision 2023-50 du 20 décembre 2023 (DEC2023_50).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-49 du 12 décembre 2023 (DEC2023_49).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-48 du 24 novembre 2023 (DEC2023_48).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-47 du 30 octobre 2023 (DEC2023_47).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-46 du 30 octobre 2023 (DEC2023_46).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-45 du 17 octobre 2023 (DEC2023_45).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-44 du 28 septembre 2023 (DEC2023_44).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-43 du 26 septembre 2023 (DEC2023_43).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-42 du 4 septembre 2023 (DEC2023_42).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-41 du 23 août 2023 (DEC2023_41).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-40 du 17 juillet 2023 (DEC2023_40).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-4 du 23 août 2023 (DEC2023_41).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-39 du 02 août 2023 (DEC2023_39).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-38 du 21 juillet 2023 (DEC2023_38).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-37 du 21 juillet 2023 (DEC2023_37).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-36 du 06 juillet 2023 (DEC2023_36).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-35 du 10 juillet 2023 (DEC2023_35).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-34 du 13 juillet 2023 (DEC2023_34).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-33 du 10 juillet 2023 (DEC2023_33).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-32 du 07 juillet 2023 (DEC2023_32).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-31 du 07 juillet 2023 (DEC2023_31).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-30 du 07 juillet 2023 (DEC2023_30).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-29 du 07 juillet 2023 (DEC2023_29).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-28 du 07 juillet 2023 (DEC2023_28).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-27 du 07 juillet 2023 (DEC2023_27).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-26 du 29 juin 2023 (DEC2023_29).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-25 du 13 juin 2023 (DEC2023_25).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-24 du 13 juin 2023 (DEC2023_24).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-23 du 13 juin 2023 (DEC2023_23).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-22 du 13 juin 2023 (DEC2023_22).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-21 du 09 juin 2023 (DEC2023_21).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-20 du 07 juin 2023 (DEC2023_20).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-19 du 02 juin 2023 (DEC2023_19).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-18 du 02 juin 2023 (DEC2023_18).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-17 du 25 mai 2023 (DEC2023_17).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-16 du 25 mai 2023 (DEC2023_16).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-15 du 5 avril 2023 (DEC2023_15).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-14 du 5 avril 2023 (DEC2023_14).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-13 du 15 mars 2023 (DEC2023_13).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-12 du 13 mars 2023 (DEC2023_12).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-11 du 27 février 2023 (DEC2023_11).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-10 du 20 février 2023 (DEC2023_10).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-09 du 2 février 2023 (DEC2023_09).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-08 du 8 février 2023 (DEC2023_08).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-07 du 31 janvier 2023 (DEC2023_07).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-06 du 30 janvier 2023 (DEC2023_06).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-05 du 23 janvier 2023 (DEC2023_05).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-04 du 18 janvier 2023 (DEC2023_04).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-03 du 12 janvier 2023 (DEC2023_03).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20
  - Décision 2023-02 du 12 janvier 2023 (DEC2023_02).pdf publié le 09/09/2024 à 12:19
  - Décision 2023-01 du 6 janvier 2023 (DEC2023_01).pdf publié le 09/09/2024 à 12:19
Année 2022
- Séance 6 du 09.12.2022
  - Delib2022-12-09-9 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°3.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-8 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-7 Travaux d'assainissement sur le bassin versant du Labiou, convention de groupement de commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-6 Projet de cession d'un bien de section sis Saint Thomas.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-5 Cession d'une parcelle sise Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-4-2 Cession d'une parcelle sise route des Crêtes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-4-1 Cession d'une parcelle sise route des Crêtes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-3 Acquisitions foncières route du Moulin du Pont.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-23 Cession d'une bande de terrain sise rue Blaise Pascal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-22 Travaux EP, parking Cassin.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-21 Travaux EP, illumination Basilique.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-20 Travaux EP, bornes prises place Pompidou.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-2 Syndicat Mixte Cantal Attractivité, modification des statuts.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-19 Travaux EP, place Pompidou.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-18 Avis du conseil municipal quant à l'ouverture dominicale des commerces en 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-17 Soutien à l'apprentissage de la natation pendant le temps scolaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-16 Convention Territoriale Globale.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-15 Personnel, organisation du temps de travail des gents des services techniques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-14 Tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-13 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-12 Créances irrécouvrables, admission en non valeur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-11 Budget Général de la commune, autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-10 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, création d'une AP et CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - Delib2022-12-09-1 Economie, convention avec la Région AURA relative à la mise en oeuvre des aides aux entreprises.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
  - CM 2022-12-09 LISTE DES DELIBERATIONS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53
- Séance 5 du 07.10.2022
  - Delib2022-10-07-9 SPL Saint Jean lavaurs rapport annuel 2021 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-8 Assurance risques statutaires augmentat° taux de cotisat° contrat groupe.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-7 Renouvellement demande d'agrément pour recours aux services civiques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-6 Mutualisat° de personnel conv de mise à disposit° de personnel avec ass La Pastourelle.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-5 Subventions eceptionnelles.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-4 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-3 Budget Général DM n°2.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-2 Travaux Pl Pompidou conv constitutive groupement commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-10 Travaux d'éclairage publics économies d'énergie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-10 Travaux d'éclairage publics économies d'énergie - Copie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - Delib2022-10-07-1 Lancement procédure enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement impasse Thilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
  - CM 2022-10-07 LISTE DES DELIBERATIONS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50
- Séance 4 du 01.07.2022
  - Delib2022-07-01-9 Tarifs municipaux.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-8 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-7 Assujettissement à la TVA du budget principal pour les activités commerciales de l'airede camping car.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-6 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-5 Travaux au Boucharel, convention constitutive d'un goupement de commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-4 Cession de l'ancien village de vancances.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-3 Cession d'une bande de terrain sise rue Blaise Pascal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-2 Cession d'une parcelle pour partie sise avenue Fernand Talandier.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - Delib2022-07-01-14 Travaux d'éclairage public, remplacement d'un mât accidenté.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-13 Travaux d'éclairage public, divers.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-12 Avenant 1 à la convention avec la SCIC ASLJ en qualité de centre social.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-11 Personnel communal, prestations d'action sociale.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-10 Ressources humaines, tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48
  - Delib2022-07-01-1 Acquisition de deux percelles sises rue du Docteur Emile Chavialle.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
  - CM 2022-07-01 - LISTE DES DELIBERATIONS .pdf publié le 09/09/2024 à 15:47
- Séance 3 du 14.04.2022
  - Delib 2022-04-14-9 Budget primitif 2022 taux fiscalité directe locale+état 1259.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-8 Première tranche trava&ux groupe scolaire, modification AP-CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-7 Rénovation centre historique, modification AP-CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-6 Place de la Poste, modification AP-CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-5 Budget Général Commune, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-4 Taxe d'aménagement, exonérations.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-3 Cession parcelle AD 382.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-20 Enfouissement réseau Téléphonique, le Boucharel.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-2 Syndicat Mixte Cantal Attractivité, adoption statuts et adhésion.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-19 Travaux EP, le Boucharel.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-18 Travaux EP, rond point du stade.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-17 Travaux EP, les Rédines.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-16 Mutualisation de Personnel, convnetion mise à dispsoition Pastourelle.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-15 Personnel communal IHTS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-14 Recrutement saisonniers.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-13 Subventions Exceptionnelles.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-12 Subventions fonctionnement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-11 Budget annexe lotissement val Saint Jean, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-10 Budget annexe lotissement Bessade, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
  - Delib 2022-04-14-1 Fisac, modification règlement attribution des aides.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43
- Séance 2 du 18.03.2022
  - Délib 2022-03-18-9 Budget commune, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-8 Budget lotissement Val Saint Jean, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-7 Budget lotissement de la Bessade, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-6 Budget commune, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-5 Taxe d'aménagement, exonération.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-4 Changement de dénomination d'une impasse.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-3 Cession d'une parcelle sis bd Pasteur.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-2 Economie, avenant convention Région ARA aides économiques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-16 Don solidarité Ukraine.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-15 Travaux EP accès annexe stade Jean Lavigne.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-14 Service de Restauration, convention avec Auzelaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-13 Débat des orientations budgétaires 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-12 Budget commune, affectation du résultat 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-11 Budget lotissement Val Saint Jean, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-10 Budget lotissement de la Bessade, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
  - Délib 2022-03-18-1 Retrait délib 2021-12-09-1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42
- Séance 1 du 17.02.2022
  - Delib Mauriac 2022-02-17-1 Requête en autorisation de plaider.pdf publié le 09/09/2024 à 15:34
Année 2021
- CR-CM-9-juillet-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-24-mars-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-16-avril-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-15-octobre-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45
- CR-CM-09 décembre 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:46
Année 2020
- CR-CM-27-mai-2020-Seance-d'installation.pdf publié le 09/09/2024 à 17:55

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.